Conseil Municipal du 24 novembre 1993




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
169W98 Page 015Séance du 24 novembre 1993 - Registre 169W98 Page 015 - Délibération
169W98 Page 018Convention avec la CARED pour la distribution d'agendas. - Registre 169W98 Page 018 - Délibération
169W98 Page 019Convention avec la CARED pour la distribution d'agendas. (suite). - Registre 169W98 Page 019 - Délibération
169W98 Page 020Approbation de la proposition d'indemnisation du sinistre des parkings rue AIME AUBERVILLE. - Registre 169W98 Page 020 - Délibération
169W98 Page 021Décision modificative de crédits n°3. - Registre 169W98 Page 021 - Délibération
169W98 Page 027Approbation d'un bail pour un appartement sis 45, boulevard Chilpéric. - Registre 169W98 Page 027 - Délibération
169W98 Page 028Remboursement à la Commune des frais occasionnés par une extension de garantie automobile. - Registre 169W98 Page 028 - Délibération
169W98 Page 029Remboursement à la Commune des frais occasionnés par une extension de garantie automobile. (suite). - Registre 169W98 Page 029 - Délibération
169W98 Page 030Convention d'aide financière relative à l'acquisition et l'aménagement des Bords de Marne. - Registre 169W98 Page 030 - Délibération
169W98 Page 031Demande de dérogation au repos hebdomadaire du personnel salarié formulée par un commerçant. - Registre 169W98 Page 031 - Délibération
169W98 Page 032Approbation d'un bail avec un enseignant pour l'occupation d'un logement en tant que professeur d'école. - Registre 169W98 Page 032 - Délibération
169W98 Page 033Avenant au marché d'ingénierie des architectes pour l'extension de l'Hôtel de Ville. - Registre 169W98 Page 033 - Délibération
169W98 Page 034Avenant au marché d'ingénierie des architectes pour l'extension de l'Hôtel de Ville. (suite). - Registre 169W98 Page 034 - Délibération
169W98 Page 035Cession de terrains communaux a bâtir Chemin de Courtry. - Registre 169W98 Page 035 - Délibération
169W98 Page 036Convention entre la Commune et les représentants de l'Education Nationale pour la mise à disposition d'éducateurs sportifs dans les écoles primaires. - Registre 169W98 Page 036 - Délibération
169W98 Page 037Convention entre la Commune et les représentants de l'Education Nationale pour la mise à disposition de Maitres-nageurs-sauveteurs au service des écoles primaires. - Registre 169W98 Page 037 - Délibération
169W98 Page 038Cession du centre d'hygiène social au département. - Registre 169W98 Page 038 - Délibération
169W98 Page 039Demande de subvention auprès du Conseil Général pour la restauration d'un tableau. - Registre 169W98 Page 039 - Délibération
169W98 Page 040Opération prévention été 1993. Répartition de la subvention fonctionnement. - Registre 169W98 Page 040 - Délibération
169W98 Page 041Souscription pour achat d'actions au Crédit Local de France. - Registre 169W98 Page 041 - Délibération
169W98 Page 042Souscription pour achat d'actions au Crédit Local de France. (suite) - Registre 169W98 Page 042 - Délibération
169W98 Page 043traité de concession d'aménagement avec la S.E.M.L. Chelles Avenir. Traité modifié. - Registre 169W98 Page 043 - Délibération
169W98 Page 044traité de concession d'aménagement avec la S.E.M.L. Chelles Avenir. Traité modifié. (suite). - Registre 169W98 Page 044 - Délibération
169W98 Page 046Espace de l'Aulnoy. Avis sur le cahier des charges de cessions de terrains. Z.A.C. n°3. - Registre 169W98 Page 046 - Délibération
169W98 Page 047Espace de l'Aulnoy. Avis sur le cahier des charges de cessions de terrains. Z.A.C. n°3. (suite). - Registre 169W98 Page 047 - Délibération
169W98 Page 048Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du Conseil Municipal. - Registre 169W98 Page 048 - Délibération